En droit français (et globalement dans les pays signataires de la convention de Berne), les auteurs disposent d'un monopole sur les droits patrimoniaux et de droits moraux sur les œuvres qu'ils créent.
Les droits patri...
Le contrat de licence, c'est un contrat entre un titulaire des droits patrimoniaux (et parfois moraux) sur une œuvre et un tiers, qui vient fixer les conditions dans lesquelles ce tiers peut bénéficier de droits plus...
Pourquoi les qualifications proposées dans l'article précédent ne pourraient-elles pas s'appliquer ?
Si la partie de JdR n'est pas protégeable par le droit d'auteur, c'est qu'e...
La remarque que l'on entend habituellement sur le partage de création entre auteur et meneur de jeu est qu'une fois que l'auteur a publié son jeu, celui-ci ne lui appartient plus vraiment : le meneur de jeu et les joueurs vont s'approprier son univers et en faire quelque chose de différent.
Le jeu...